Taxe Locale d'Equipement (TLE)

Publié le par Pitbulle

Bonjour !
Hier on a reçu au courrier l’avis d’imposition concernant le Taxe Locale d’Equipement (TLE) !
A noter l'adresse inédite pour notre futur lieu de vie, rue plumbagos ?! ne vous fiez pas aux montants, ils ne peuvent vous donner une indication de ce que vous paierez, il suffit de passer un coup de fil à la mairie ou la DDE pour le savoir !
Payable 18 mois après l’obtention du permis de construire pour le premier paiement et 36 mois pour le second. On a donc le temps de voir venir, sur ce papier est inclus également la taxe départementale pour le CAUE, la taxe pour les espaces naturels sensibles. La dernière taxe (taxe spécifique départementale ou régionale) est indiquée aussi mais nous concernant on ne payera pas celle-ci.
Ces taxes sont calculées en fonction de la surface habitable et d’un taux définit par la commune, sur le Gard je crois qu’on a l’un des taux les plus faibles d’ailleurs. Mais attention ! Il faut y penser parce que le trésor public ne  vous le dira pas, mais si vous bénéficiez d’un prêt à taux 0 et/ou d’un prêt à l’accession sociale (PAS), vous bénéficiez d’une réduction sur ces taxes ! Pour le savoir, appelez votre DDE (Direction Départementale de l’Equipement), ce que j'ai fait et effectivement nous bénéficions d’un dégrèvement sur ces taxes. Il suffit de retourner l’avis d’imposition au service d’assiette de la DDE accompagné soit d’une attestation d’obtention du prêt à taux 0% (ou du PAS), soit de l’échéancier. Je pense que nous allons obtenir une réduction d’environ 20%, je vous le confirmerai le moment venu !
MISE A JOUR DE L'ARTICLE LE 30/08/2007:
Après réception de l'avis de dégrèvement concernant la TLE, la réduction pour ce qui nous concerne s'élève finalement à 35% du montant initial !! Nous devions payer à la base 1073 € et finalement cette somme est ramenée à 695 € !! Par contre il a fallut remplir un document complet des impôts avec une foule d'informations compliquées à remplir sur la maison et les prêts concernés, avec de nombreux justificatifs à l'appui, mais ça valait le coup !
Pour ce qui est de la maison, le jointeur a bien terminé son travail comme prévu, pour les gaines oubliées dans le vide-sanitaire, le conducteur de travaux a dit qu’il trouverait une solution, enfin le carreleur ne commencera son boulot que la semaine prochaine contrairement à ce qui était prévu, raison invoquée, il travaille aussi hors-chantier Speos. Nous n'avons donc pas le privilège d'avoir des équipes entièrement dédiées au constructeur ! Bref, j’espère enfin avoir de nouveaux clichés à vous montrer la semaine prochaine !
@ Bientôt

Publié dans Avant construction

Commenter cet article

VERDIER 06/06/2007

bonjour j ai lu votre message sur la TLE et j ai apele la DDE mais il m on dit que c uniquement pour le pret a taux 0% et moi j ai un pret PAS il m on dit qu il a surement  merci pouvez vous me repondre

verdier 06/06/2007

bonjour j ai lu votre message sur la TLE et j ai apele la DDE mais il m on dit que c etais uniquement pour le pret a taux 0% et moi j ai un pret PAS il m on dit que sa a surement changer  pouvez vous me dire quand avais vous fait la demande  merci

Pitbulle 06/06/2007

Bonjour,
Je suis étonné qu'il ait dit non avec le PAS, il faudrait avoir confirmation. N'hésitez-pas à vous inscrire sur le forum à cette adresse > http://construire.hostonet.org/construire/
Vous aurez certainement plus d'aide.
En tout cas j'ai peut être mal compris et certainement qu'ils se sont basés sur le prêt à taux 0% dans notre cas. J'ai envoyé notre demande de réduction de TLE fin mars, j'attend toujours la réponse.