Petit retour en arrière - Août 2006 - PHASE 2 - Permis de construire + Notaire

Publié le par Pitbulle

Ouf ! Bon... les fêtes c'est fini, le chantier de la maison a redémarré le 2 janvier mais on n’aura pas l'occasion d'aller voir le terrain tous les jours...
 
Aujourd'hui je vais continuer ma rétrospective avec la phase 2, le Permis de Construire. 3 phases >
 
- Choix notaire et promesse d'achat
- Elaboration et dépôt du permis de construire
- Validation du Permis de construire et achat du terrain
 
Pour déposer un permis de construire, encore faut-il un terrain. Pour ce faire il faut passer par un Notaire et signer une promesse d'achat du terrain…
Le choix du Notaire s’avère difficile quand on ne connaît pas le milieu. Sur quel critère en effet choisir tel ou tel cabinet ? Et bien dans un premier temps le Lotisseur Opus Développement qui vend le terrain possède son propre Notaire qui se charge de la vente du terrain. Il faut donc passer par son Notaire, mais il est préférable par « sécurité » de posséder son propre Notaire, ce que nous avons décidé et ceci n’ayant aucune incidence sur les frais puisqu’ils sont divisés par 2 si l’acheteur et le vendeur en possède un. Pour choisir notre Notaire nous avons opté pour celui qui s’occupe déjà des affaires des parents d’Alex, nous avons donc choisi un Notaire reconnu par des proches et géographiquement proches de notre future propriété.
C’est bien beau de choisir son terrain, mais encore faut-il le réserver ! Pour ce faire, rien ne vaut une bonne promesse d’achat signée chez le Notaire avec avance sur le montant total du terrain de 5%. A ce moment là, divers documents nous sont fournis indispensables à l’élaboration du Permis de Construire, comme le réglement du Lotissement, l'état des risques naturels et technologiques (inondation, sismique, nucléaire, etc…), le plan cadastral, le cahier des charges, les prescriptions architecturales, les statuts de l'association syndicale, etc...
A ce sujet il faut savoir que pour un lotissement les contraintes de constructions sont importantes et sont à respecter au risque de ne pas obtenir un certificat de conformité après la construction terminée. Si vous ne possédez pas ce certificat, cela devient problématique si vous vendez la maison dans les 10 ans qui suivent la construction. Pour notre maison les contraintes sont étonnantes, par exemple, la couleur du crépis, des volets et même du portail sont limitées (et c'est pas forcément les couleurs que l'on préfère, vert wagon pour le portail, vert amande pour les volets...), la clôture côté rue doit être placée 1 mètre à l'intérieur du terrain par rapport au trottoir pour planter de la végétation entre les deux, etc... Bref, pour obtenir son Permis de construire, mieux vaut respecter les orientations du lotisseur...
 
Une fois le terrain réservé, nous avons travaillé avec notre constructeur à l’élaboration du Permis de Construire. Pendant cette phase, on a travaillé directement avec l'architecte, le commercial ayant plus ou moins terminé son travail de conquête du client. Le choix d’un modèle de maison n’empêche pas de revoir les plans, nous avions des besoins spécifiques qui ont donné lieu à de nombreuses petites modifications sur le plan. Voici le plan à l’origine :
 
Et voici le plan final avant dépôt du permis de construire :
 
Le garage a changé de côté, il y a une petite salle d’eau dans la chambre 3, la terrasse est allongée, il y a une baie vitrée, des rajouts de fenêtre, porte, modification de placards, etc…
Voici le détail des surfaces, sachant que sur le plan final elles sont légèrement modifiées, notamment concernant la cuisine qui sera réadaptée aux mesures de la cuisine choisie.
Ces plans là ne sont pas les définitifs, ils seront revus juste avant le début du chantier car 2/3 choses n’allaient pas comme les dimensions de la cuisine et les placards de la chambre 3 transformé en 1 seul placard plus pratique. Mais attention ! Une fois votre permis de construire déposé, vous ne pouvez plus toucher tout ce qui concerne les cloisons extérieures sans être obligé de déposer une nouvelle demande de permis de construire, ce qui engendre des coûts supplémentaires importants. Nous on s'est fait avoir pour le garage car finalement on voulait y rajouter une fenêtre dans le garage, mais il fallait refaire complètement la demande de Permis rien que pour cela.
L’architecte élabore donc une demande de Permis de Construire complète comprenant de nombreux plans et s’inspire des documents fournis à l’acte de promesse de vente pour se rapprocher des prescriptions du lotisseur ET de la mairie.
 
Dans la demande de Permis figure l'implantation de la maison sur le terrain, la terrasse sera plus longue sur notre plan final et la tranchée drainante n'est pas située au bon endroit (Elle se situe au Sud-Est).
Le Permis de construire a été déposé le 30 août 2006 pour être validé par la mairie de Laudun le 16 octobre 2006. Le délai est de 2 mois maximum pour un lotissement (3 mois pour les autres), il a donc été rapidement validé !
Restait à acheter définitivement le terrain et signer le dossier final de prêt auprès du Notaire avant de pouvoir préparer le début du chantier… Ce qui a été fait le 13 novembre 2006.
Le prêt était déjà signé depuis le 12 septembre, mais celui-ci n’est effectivement complètement validé qu’une fois les promesses d’hypothèques signées en même temps que l’achat du terrain. Le passage chez le Notaire est toujours un moment particulier. Plus d'une heure et demi durant, le Notaire se charge de lire avec nous l'acte de vente complet et nous précise de nombreux points comme par exemple les servitudes ou l'obligation de créer une association de quartier pour l'entretien des voiries... Celui-ci s'efforçant d'être le plus clair possible, il est quand même évident que les nombreux termes juridiques énoncés sont compliqués à comprendre. Le moment de la signature de l'acte reste tout de même un moment particulier car pour la première fois de notre vie nous devenons propriétaires d'un bout de terrain !
 
Dans la 3ème et dernière rétrospective, je parlerai de la préparation de l’ouverture du chantier. @ bientôt !
 
 

Publié dans Avant construction

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